Arrêtés et délibérations

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Arrêtés

Arrêté n°306.24 du 05.06.2024 - Portant désignation des présidents des bureaux de vote de la Ville...

Arrêtés

Arrêté n°304.24 du 28.05.2024 - Abrogeant l'arrêté n°283/24 du 19/04/24 fixant les frais de mise à...

Arrêtés

Arrêté n°305.24 du 28.05.2024 - Abrogeant l'arrêté n°274/24 du 29 avril 2024 fixant les frais de m...

Arrêtés

Arrêté n°296.24 du 14.05.2024 - Portant fermeture des établissements scolaires maternels, primaire...

Arrêtés

Arrêté n°291.24 du 06.05.2024 - Accordant la gratuité à l’utilisation de la halle des sports Jean-...

Arrêtés

Arrêté n°292.24 du 07.05.2024 - Réglementant provisoirement la circulation à l'intersection de la ...

Arrêtés

Arrêté n°289.24 du 06.05.2024 - Accordant la gratuité du petit théâtre du pôle artistique de la Vi...

Arrêtés

Arrêté n°290.24 du 06.05.2024 - Accordant la gratuité au club Mont-Dore Natation pour l’utilisatio...

Arrêtés

Arrêté n°293.24 du 07.05.2024 - Modifiant l'arrêté n°172/24 du 25 mars 2024 réglementant provisoir...

Délibérations

Délib n°37.24.V - CA BA OM 2023

Délibérations

Délib n°38.24.V - CA BA ZI La Coulée TR4 2023

Délibérations

Délib n°39.24.V - Affectation résultats BP 2023