Arrêtés et délibérations

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Délibérations

Délibération n°90.24.XII - Exoneration loyers ETP et marche municipal

Délibérations

Délibération n°97.24.XII - Autorisations de programme du budget annexe Eau 2025

Délibérations

Délibération n°104.24.XII -CR des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de compé...

Délibérations

Délibération n°96.24.XII - Autorisations de programme du budget principal de 2025

Délibérations

Délibération n°98.24.XII - Autorisations de programme du budget annexe Assainissement 2025

Délibérations

Délibération n°100.24.XII - Subventions SMTU, CDE, CCAS et SECAL

Délibérations

Délibération n°95.24.XII - Subvention DDEC

Arrêtés

Arrêté n°559/24 du 13/12/2024 - Modifiant la composition de la CCAPH

Arrêtés

Arrêté n°558/24 du 13/12/24 - Portant nomination de Mme Nathalie THIERRY pour représenter le GIP U...

Arrêtés

Arrêté n°557/24 du 13/12/24 - Autorisant la signature des avenants modifiant les conventions d'emp...

Arrêtés

Arrêté n°556/24 du 13/12/24 - Fixant les horaires du "Groupe Scolaire de Boulari"

Délibérations

Délibération n°89.24.XII - Convention de financement OFB